Fiche de fabrication annexée à la déclaration O41

La fiche identifie l'entrepôt par le nom de son titulaire et l'adresse de l'établissement : elle s'adresse donc à celui qui exploite l'entrepôt et y réalise une fabrication. Elle demande ensuite le numéro et la date de la déclaration O41 à laquelle elle s'annexe, puis le numéro, la date et le bac de la fabrication, avec la désignation et la position du produit à fabriquer.

Pour chacun : sa nature, son volume à 15 °C exprimé en litres, sa densité à 15 °C — dans l'air, en kilos par litre, avec quatre décimales — et son poids en kilos nets. La fiche sépare deux origines, les composants prélevés sur les stocks en entrepôt et les autres, puis demande le poids total avec sa position.

Parce qu'ils ne se comptabilisent pas pareil, et la fiche l'explique en note : le volume à 15 °C des produits prélevés sur les stocks est imputé en sortie sur les comptes correspondants de la déclaration PSE, tandis que les produits introduits dans l'entrepôt à seule fin de la fabrication sont directement comptabilisés pour leur poids net.

La fiche fait porter deux volumes à 15 °C : celui calculé à partir de la masse volumique, et celui mesuré sur le bac. Elle précise que le volume à prendre en compte dans les entrées de la comptabilité est le plus élevé des deux.