Apprécier les conséquences de travaux en cœur de parc national

Le document s'adresse à celui qui projette des travaux dans le cœur d'un parc national. Il lui fait décrire le site d'implantation, l'occupation actuelle des sols — zone naturelle, agricole, urbanisée, à urbaniser ou autre —, dire si la zone est habitée, et annoncer les activités que le projet va engendrer, de jour ou de nuit, ponctuelles ou régulières. Le formulaire précise qu'il ne vaut que pour les travaux identifiés dans la notice d'information, et qu'il faut lire cette notice avant de le remplir.

La faune, la flore, les écosystèmes et la diversité biologique ; l'eau, avec les rejets, les prélèvements et l'écoulement ; l'air ; puis le sol et les paysages, avec la modification de l'aspect des lieux et les dépôts ou stockages.

Pour les deux. Chaque question se dédouble : le formulaire demande de distinguer « pendant » la réalisation du projet et « après », c'est-à-dire pendant le fonctionnement de l'installation.

Le formulaire interroge les effets cumulatifs : il demande si le projet a été précédé d'autres projets déjà réalisés sur le même site, s'il sera complété par d'autres à venir, et de préciser leur lien fonctionnel avec les travaux projetés.

Les tableaux attendent la nature du rejet ou du prélèvement, la quantité, la voie utilisée, le lieu ou le milieu récepteur, la nocivité pour l'air, et la périodicité : phase de chantier, occasionnelle, continue, périodique ou régulière.