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Permis bateau : demander un duplicata

Modèle de lettre · 5 informations à préparer

Pour obtenir un nouveau permis bateau quand l'original est perdu, volé ou détérioré.

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Modèle générique, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.

Le modèle de lettre

votre prénom et nom

votre adresse complète

code postal et ville

téléphone

adresse électronique

service instructeur des titres de plaisance

adresse du destinataire

votre commune, le date

Objet : demande de duplicata de permis plaisance

Madame, Monsieur,

Mon permis plaisance, option option de votre permis, a fait l'objet d'une perte vol ou détérioration, survenue dans les circonstances suivantes : circonstances à préciserAussi je sollicite la délivrance d'un duplicata de ce titre établi à mon nom.

Pour faciliter l'identification de mon dossier, je précise être né(e) le date et lieu de naissance et détenir la référence suivante si elle est exploitée dans vos services : référence du titre si connue.

Vous trouverez ci-joint une copie de ma pièce d'identité ainsi que autres pièces jointes. Je vous remercie de me faire savoir les modalités et les pièces attendues pour finaliser la demande.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

signature

Les passages surlignés sont à remplacer par vos informations : dans l'éditeur, vous les remplacez dans le texte, ou Plume le fait pour vous.

Le texte à copier, avec ses espaces à compléter

[VOTRE PRENOM ET NOM]
[VOTRE ADRESSE COMPLETE]
[CODE POSTAL ET VILLE]
[TELEPHONE]
[ADRESSE ELECTRONIQUE]

[SERVICE INSTRUCTEUR DES TITRES DE PLAISANCE]
[ADRESSE DU DESTINATAIRE]

[VOTRE COMMUNE], le [DATE]

Objet : demande de duplicata de permis plaisance

Madame, Monsieur,

Mon permis plaisance, option [OPTION DE VOTRE PERMIS], a fait l'objet d'une [PERTE VOL OU DETERIORATION], survenue dans les circonstances suivantes : [CIRCONSTANCES A PRECISER]. Aussi je sollicite la délivrance d'un duplicata de ce titre établi à mon nom.

Pour faciliter l'identification de mon dossier, je précise être né(e) le [DATE ET LIEU DE NAISSANCE] et détenir la référence suivante si elle est exploitée dans vos services : [REFERENCE DU TITRE SI CONNUE].

Vous trouverez ci-joint une copie de ma pièce d'identité ainsi que [AUTRES PIECES JOINTES]. Je vous remercie de me faire savoir les modalités et les pièces attendues pour finaliser la demande.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[SIGNATURE]

Les passages entre crochets et en capitales sont à remplacer par votre situation. Plume peut le faire pour vous : elle vous pose les questions, puis rend la lettre en PDF.

Ce qu'il faut savoir avant d'écrire

Quand utiliser cette lettre ?

Votre permis plaisance est introuvable, abîmé ou volé et vous devez justifier de ce titre pour naviguer. Cette lettre s'adresse au service qui instruit les demandes lorsqu'un dossier papier reste nécessaire.

Les 5 informations à préparer

Vos prénom, nom, date et lieu de naissance
L'option de votre permis, comme côtière ou eaux intérieures
Les circonstances de la perte ou de la détérioration
Toute référence conservée en lien avec votre permis
Une copie de votre pièce d'identité

Les erreurs qui font revenir la lettre

Avant toute sortie, assurez-vous de disposer d'un titre présentable : naviguer sans document peut poser problème en cas de contrôle.
Comparez la procédure officielle en vigueur avec le service instructeur : les voies de demande évoluent régulièrement.
Conservez une copie de l'ancien permis si vous en avez une : elle facilite grandement l'identification de votre dossier.

Faire écrire la lettre plutôt que la remplir

Plume reprend ce modèle, vous demande ce qui manque — noms, dates, références — et vous rend la lettre finie, prête à imprimer ou à signer.

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Questions fréquentes

Peut-on faire la démarche en ligne ?

Une téléprocédure existe pour la plupart des situations et constitue aujourd'hui la voie habituelle. Ce courrier reste utile si le service demande un dossier papier ou une régularisation.

Mon extension doit-elle aussi être refaite ?

Vérifiez attentivement la composition de votre titre : certaines extensions et options sont traitées séparément. Signalez toutes les mentions à reproduire lors de votre demande.

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